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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS
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LA CLOSERIE DES LYS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CLOSERIE DES LYS
LES VINS DES PERSONNETS, SARL

Numéro de dépôt :
3646555
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA CLOSERIE DES LYS de LES VINS DES PERSONNETS

Présentation de la marque LA CLOSERIE DES LYS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLOSERIE DES LYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DES PERSONNETS domicilié(e) 71960 DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 620 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS DES PERSONNETS domicilié(e) 71960 DAVAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

LES VINS DES PERSONNETS a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAILLOUX , VALLEE DE L'ATACIS , PLANAL , LES GRANDS PENCHANTS , LES TERRES NOIRES , RIVES DE LONGSAULT , LES CRAS , ORCHYS


LES VINS DES PERSONNETS, SARL - 71960 DAVAYE - France - SIREN 383620069


LES VINS DES PERSONNETS - 71960 DAVAYE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525919 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.